Prochain Conseil communautaire

Prochain Conseil communautaire
Les élus communautaires se réuniront le 6 décembre 2021 à 18h à Taller (salle des fêtes)

Ordre du jour :

  1. Programme Local de l’Habitat – Prescription
  2. Approbation de la modification simplifiée du PLU de VSG
  3. Attribution d’un fonds de concours au profit de la Commune de LINXE – Aménagement du parc Dufau
  4. Projet Urbain Partenarial – Commune de LEON
  5. CAF – Convention Territoriale Globale
  6. Subvention aux associations de droit Privé – ADIL et CIDFF
  7. Convention AMORCE
  8. Désignation des membres de la commission d’appel d’offres pour le groupement de commandes « Aménagement
    de la fenêtre lacustre vielloise ».
  9. Création de postes d’agents techniques
  10. Création de postes par avancement de grade
  11. Mise à jour du tableau des effectifs
  12. Convention CDG 40 – Pôle Retraites
  13. Convention CDG 40 – Médecine du travail
  14. Rapport quinquennal sur l’évolution des attributions de compensation
  15. Dérogation pour l’ouverture dominicale des commerces
  16. Convention de partenariat avec la Ste Eco CO2 – Programme WATTY.
  17. Détermination du lieu du prochain Conseil Communautaire
  18. Contrat Relance et de Transition Ecologique - PETR du Pays Landes Nature Côte d’Argent
  19. Questions diverses