Conseil communautaire du 30 septembre 2019

Conseil communautaire du 30 septembre 2019
Les élus communautaires se sont réunis le lundi 30 septembre 2019 à Uza

L'ordre du jour

  1. Détermination du lieu du prochain Conseil communautaire
  2. Définition de l'intérêt communautaire des compétences exercées par la CC Côte Landes Nature
  3. Vente d'un terrain à vocation économique de la ZAE de Cazalieu à la société VIVA FBA
  4. Vente d'un terrain à vocation économique de la ZAE du Percq à M. Frédéric DAUBA
  5. Protocole de réservation d'un terrain à vocation économique de la ZAE de Cazalieu Sud au profit de la Sté ALKA
  6. Opération d'aménagement du coeur du bourg à Castets 2e tranche - fonds de concours
  7. Réhabilitation de l'école de musique de Lit-et-Mixe - Fonds de concours
  8. Réfection voirie "La Vaucelle" - Mise aux normes électriques de l'église et acquisitions d'équipements techniques - Commune de Saint-Michel-Escalus - Fonds de concours
  9. Réfection de la bande de roulement de la rue des écoles à St-Julien-en-Born - Fonds de concours
  10. Construction d'une halle polyvalente à St-Julien-en-Born - Fonds de concours
  11. Aide à la réalisation de logements sociaux à St-Julien-en-Born - Fonds de concours
  12. Aide à la réalisation de logements sociaux à Linxe - Fonds de concours
  13. Convention de financement et de gestion des travaux prescrits par le PPRT du site DRT Vielle-Saint-Girons
  14. Virements de crédits - Décision modificative N°1
  15. Création de poste - Dispositif Parcours Emploi Compétence
  16.  Création de poste - Adjoint administratif principal de 1ère classe
  17. Désignation du délégué à la Protection des Données DPO
  18. Indemnités de repas et de déplacement
  19. Mise en place du régime indemnitaire RIFSEEP/ IFSE CIA
  20. Déploiement du télétravail
  21. Appel à projet : "Projets participatifs et citoyens pour la transition énergétique
  22. Questions diverses

Le compte-rendu

Taille du fichier 218,16 kB ReadSpeaker Ecoutez (publié le 04/10/2019 10:34) Télécharger

Télécharger les délibérations



1 Lieu prochain conseil communautaire



2 Définition Intérêt communautaire



3 Vente Terrain Cazalieu à VIVA FBA



4 Vente Dauba



5 Réservation Alka



6 Fonds de concours Castets



7 Fonds de concours Lit-et-Mixe



8 Fonds de concours Saint-Michel Escalus



9 Fonds de concours St-Julien-en Born



10 Fonds de concours St-Julien-en Born



11 Fonds de concours St-Julien-en Born LS



12 Fonds de concours Linxe LS



13 PPRT DRT



14 DM 1



15 Contrat PEC



16 Emploi AAP 1° cl



17 DPO



18 Indemnités repas et déplacements



19 RIFSEEP ET CIA



20 Télétravail



21 Appel à projet TEE