Conseil communautaire du 8 juillet 2019

Conseil communautaire du 8 juillet 2019
Les délégués communautaires se sont réunis le lundi 8 juillet 2019 à Léon.

L'ordre du jour:

  1. Détermination du lieu du prochain Conseil Communautaire
  2. Affectation des résultats de l’exercice 2018 du budget principal CC CLN - Correction.
  3. Retrait de la délibération d’attribution des fonds de concours
  4. Vote des tarifs de la taxe de séjour pour 2020
  5. Vote des subventions pour les manifestations locales
  6. Convention de mise à disposition à titre gratuit d’un travailleur social du CDG40.
  7. Cession de terrains dans les Zones d’Activités Economiques (ZAE)
  8. Arrêt de la modification simplifiée n°1 du PLU de LINXE
  9. Arrêt de la modification simplifiée n°1 du PLU d’UZA
  10. Arrêt de la modification simplifiée n°2 du PLU de ST JULIEN EN BORN
  11. Ouverture de la zone 2AU PLU de LEON – Projet Eco-Lodges
  12. Modification simplifiée du PLU de LEON – Erreur matérielle
  13. Modification simplifiée du PLU de LIT ET MIXE – Ajustement du règlement
  14. Questions diverses.

Le compte-rendu

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Télécharger les délibérations



1. lieu



2. Correction Affectation Résultats 2018 du budget principal



3. Retrait de la délibération d’attribution des fonds de concours



4. Vote des tarifs de la taxe de séjour pour 2020



5. Subventions Manifestations



6. Mise à disposition à titre gratuit d’un travailleur social du CDG40



7. Cession de terrains dans les Zones d’Activités Economiques (ZAE)



8. Arrêt de la modification simplifiée n°1 du PLU de LINXE



9. Arrêt de la modification simplifiée n°1 du PLU d’UZA



10. Arrêt de la modification simplifiée n°2 du PLU de ST JULIEN EN BORN



11. Ouverture de la zone 2AU PLU de LEON – Projet Eco-Lodges



12. Modification simplifiée du PLU de LEON – Erreur matérielle



13. Modification simplifiée du PLU de LIT ET MIXE – Ajustement du règlement