Conseil communautaire du 9 décembre 2019

Conseil communautaire du 9 décembre 2019
Les élus communautaires se sont réunis le lundi 9 décembre 2019 à Castets

Ordre du jour :

  1. Détermination du lieu du prochain Conseil Communautaire
  2. Arrêt du PLU de Lévignacq
  3. Arrêt des modalités de collaboration entre la CC et les communes membres sur les documents d’urbanisme
  4. Prescription du PLUi
  5. Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU de Léon
  6. Fonds de concours Lévignacq
  7. Fonds de concours Léon
  8. Fonds de concours Saint-Julien-en-Born –Modification de projet
  9. Convention SITCOM Léon
  10. Subvention Raid Landais
  11. Renouvellement de l’adhésion au GIP Littoral
  12. Labellisation du Point Information Jeunesse
  13. Demande d’agrément du Point Information Jeunesse pour le service civique
  14. Dérogation pour l'ouverture des dimanches des commerces
  15. Mise à disposition des salles communales RAM/LAEP
  16. Appel à projet – Programme National Pour l’Alimentation
  17. Questions diverses.

Le compte-rendu

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1. Lieu Prochain CC



2. Approbation PLU Lévignacq



3. Modalités de collaboration CC - Communes Membres /Docs d'urbanisme



4. Prescription du PLUi



5. Approbation MS1 PLU de Léon



6. Fonds de concours Lévignacq



7. Fonds de concours Léon



8. Fonds de concours Saint-Julien-en-Born



9. Convention SITCOM Léon



10. Subvention Raid landais



11. Renouvellement Adhésion GIP Littoral



12. Labellisation PIJ



13. Service civique PIJ



14. Dérogation repos dominical



15. Convention RAM



16. Appel à projet – Programme National Pour l’Alimentation



ANNEXE - Notice de présentation MS1 PLU Léon



ANNEXE - Règlement MS1 PLU Léon