Conseil communautaire du 1er mars 2021

Conseil communautaire du 1er mars 2021
Les élus communautaires se sont réunis le lundi 1er mars 2021 à Saint-Julien-en-Born

Le compte-rendu

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1. Approbation du Compte de gestion du Budget principal de la Communauté de communes CLN pour l'exercice 2020



2. Approbation du Compte de gestion du budget Photovoltaïque de la Communauté de communes CLN pour l'exercice 2020



3. Approbation du Compte de gestion du budget de la ZAE du Percq pour l'exercice 2020



4. Approbation du Compte de gestion du budget de la ZAE de Cazalieu pour l'exercice 2020



5. Approbation du Compte de gestion du budget de la ZAE Hillotan pour l'exercice 2020



6. Approbation du Compte de gestion du budget de la ZAE de Lesté pour l'exercice 2020



7. Approbation du Compte de gestion du budget de la ZAE Les Agréous pour l'exercice 2020



8. Approbation du Compte de gestion du budget de la ZAE Dardas pour l'exercice 2020



9-a. Approbation du Compte administratif de la CC CLN pour l'exercice 2020



9-b. Tableaux CA CC CLN



10-a. Approbation du Compte administratif du budget photovoltaïque de la CC CLN pour l'exercice 2020



10-b. Tableaux CA Photovoltaïque



11. Approbation du Compte administratif du budget de la ZAE du Percq pour l'exercice 2020



11-b. Tableaux CA ZAE Percq



12-a. Approbation du Compte administratif du budget de la ZAE Cazalieu pour l'exercice 2020



12-b. Tableaux CA ZAE Cazalieu



13-a. Approbation du Compte administratif du budget de la ZAE Hillotan pour l'exercice 2020



13-b. Tableaux CA ZAE Hillotan



14-a. Approbation du Compte administratif du budget de la ZAE de Lesté pour l'exercice 2020



14-b. Tableaux CA ZAE Lesté



15-a. Approbation du Compte administratif du budget de la ZAE les Agréous pour l'exercice 2020



15-b. Tableaux CA ZAE Les Agréous



16-A. Approbation du Compte administratif du budget de la ZAE Dardas pour l'exercice 2020



16-b. Tableaux CA ZAE Dardas



17. Affectation du résultat du Budget principal de la CC CLN pour l'exercice 2020



18. Affectation du résultat du Budget Photovoltaïque pour l'exercice 2020



19. Affectation du résultat du Budget de la ZAE du Percq pour l'exercice 2020



20. Affectation du résultat du Budget de la ZAE de Cazalieu pour l'exercice 2020



21. Affectation du résultat du Budget de la ZAE Hillotan pour l'exercice 2020



22. Affectation du résultat du Budget de la ZAE de Lesté pour l'exercice 2020



23. Prise de compétence de la CC CLN en qualité d'Autorité Organisatrice des Mobilités



24. Erreur matérielle Promesse de bail emphytéotique et futur bail à conclure avec la Société Centrale Photovoltaïque de la ZAE du Percq



25. Composition de la CLECT



26. Modification Simplifiée N°2 PLU de Léon



27-a. Notice de présentation Modification Simplifiée N°3 PLU de Léon



27-b. Règlement MS 3 PLU Léon



27-c. Pièces adminitstratives MS 3 PLU Léon



28-a. Règlement Intérieur CC CLN



28-b. Annexe Règlement Intérieur CC CLN



29-a. Règlement de mise à disposition de matériel entre CLN et les communes membres



29-b. Annexe Convention Prêt de matériel CLN - Communes membres



30. Vente Lot N°6 ZAE Percq au profit du Syndicat Rivières du Marensin et du Born



31. Création d'un poste d'animateur



32. Création d'un poste de rédacteur



33. Soutien au projet d'Antenne de santé de la commune de Saint-Julien-en-Born



34. Aide financière à la Commune de Léon / Bâtiment scolaire du 1er degré



35-a. Convention avec le Syndicat Mixte des Rivières du Marensin et du Born



35-b. Annexe Convention Syndicat Rivières



36. Candidature au dispositif de lutte contre la prolifération des plantes aquatiques sur l'étang de Léon



37. Définition du lieu du prochain Conseil communautaire