Prochain conseil communautaire

Ordre du jour

1. Vote des Comptes de Gestion 2022 (CC CLN, Photovoltaïque, ZAE PERCQ – ZAE CAZALIEU, ZAE HILLOTAN – ZAE LESTE – ZAE AGREOUS – ZAE DARDAS)
2. Vote des Comptes Administratifs 2022 (CC CLN, Photovoltaïque, ZAE PERCQ – ZAE CAZALIEU, ZAE HILLOTAN – ZAE LESTE – ZAE AGREOUS – ZAE DARDAS)
3. Affectation des résultats de clôture 2022 (CC CLN, Photovoltaïque, ZAE PERCQ – ZAE CAZALIEU, ZAE HILLOTAN – ZAE LESTE – ZA AGREOUS)
4. Vote de la fiscalité 2023
5. Vote du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères pour 2023
6. Vote de la taxe GEMAPI pour 2023
7. Vote des budgets primitifs 2023 (CC CLN, Photovoltaïque, ZAE PERCQ – ZAE CAZALIEU, ZAE HILLOTAN – ZAE LESTE – ZAE AGREOUS – ZAE DARDAS)
8. Vote des subventions aux associations de droit privé
9. Convention de prestations avec le SMRMB
10. Candidature au dispositif de lutte contre la prolifération des plantes aquatiques sur l’étang de LEON
11. Bâtiments scolaires du 1er degré - Aide financière au profit de la Commune de TALLER – Installation de panneaux photovoltaïques sur le préau de l’école
12. Attribution d’un fonds de concours au profit de la Commune de TALLER – Remplacement d’une chaudière d’un logement communal
13. Attribution d’un fonds de concours au profit de la Commune de CASTETS – Financement d’une œuvre d’art sur le site des forges
14. Bâtiments scolaires du 1er degré - Aide financière au profit de la Commune de VIELLE ST GIRONS. Travaux d’extension du groupe scolaire « Les Petits Lièvres du Marensin »
15. Attribution d’un fonds de concours au profit de la Commune de VIELLE ST GIRONS - Construction d’un mur de clôture et aménagement de voirie à l’aire de camping-cars
16. Création d’un emploi temporaire pour mener à bien un projet identifié – PLUi-SCOT-PLH
17. Convention SOLIHA 2013 – Plateforme de Rénovation Energétique
18. Convention SOLIHA – Visites techniques
19. Schéma directeur cyclable - itinéraire 20 (desserte communale de LEON) - Acquisition foncière auprès de Mme Mathilde MESPLEDE
20. Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation dans le cadre de la procédure de Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité n°1 du PLU de LINXE (friche DARBO)
21. Modalités de mise à disposition du public du projet de Modification simplifiée n° 1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) Côte Landes Nature (loi littoral)
22. Avenant n°4 au contrat d’Obligation de Service Public avec la SPL TRANS-LANDES
23. Vente du lot n°15A ZAE du PERCQ au profit de la Commune de LINXE
24. Vente du lot n°15B ZAE du PERCQ au profit de M. Sébastien BRETON- Menuiserie Bois et PVC
25. Comité de programmation du programme LEADER
26. Détermination du lieu du prochain Conseil Communautaire
27. Questions diverses